La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 décembre à 17h30 en salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville).

Vous trouverez ci-après l’ordre du jour de la séance :

Personnel Communal :

  • Participation de l’employeur au risque prévoyance des salariés
  • Mise en œuvre de deux missions Service Civique

Développement local :

  • Programme de voirie – Recherche de financements
  • Etude opérationnelle REUT nouveaux usages (2nde phase)- Recherche de financements
  • Approbation déclassement d’un chemin PDIPR
  • Usine de potabilisation: Indemnisation lot n°1 et recherche de financements complémentaires
  • DOCOBAS : Approbation d’orientations stratégiques
  • SPR: délégation de Maitrise d’ouvrage à la Commune
  • Instauration d’un régime d’autorisation temporaire de changement d’usage de locaux d’habitation et des conditions de délivrance
  • Adoption du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.
  • Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme

Enfance Jeunesse Solidarités – Sport :

  • Bourse des bacheliers de l’année 2024
  • Attribution des subventions aux associations
  • Renouvellement des Conventions Territoriales Collectives avec la CAF

Port:

  • Stratégie environnementale du port pour 2025
  • Accueil de la Corsica Classic 2025
  • Accueil Trophée Bailli de Suffren 2025

Patrimoine – Culture :

  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel de l’OMT auprès du Centre culturel (Micro-Folies)
  • Animation du Label Ville d’Art et d’Histoire – Programmation 2025
  • Soutien exceptionnel à l’association U Mare di Cultura

Budget – Comptabilité:

  • Admission des créances en non-valeur – Budget Principal M57 « Bonifacio » – 2024
  • BP 2024 : Décisions Modificatives
  • Reversement excédent Budget Annexe « Port de plaisance »
  • Ouverture de crédits section d’investissement 2025 : BP et Budgets annexes
  • Renouvellement ligne de trésorerie Caisse d’Epargne
  • Budget principal et budget annexe port de plaisance – avance de trésorerie 2024-2025
  • Souscription nouveaux emprunts
  • CCAS- Participation au fonctionnement (subvention d’équilibre 2025)
  • CCAS – Participation complémentaire (subvention d’équilibre 2024)

Divers : Questions diverses

Vous êtes tous conviés à venir assister à cette séance du Conseil Municipal, comme toujours, ce dernier sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Commune.