La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 17 décembre à 17h30 en salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville).
Vous trouverez ci-après l’ordre du jour de la séance :
Personnel Communal :
- Participation de l’employeur au risque prévoyance des salariés
- Mise en œuvre de deux missions Service Civique
Développement local :
- Programme de voirie – Recherche de financements
- Etude opérationnelle REUT nouveaux usages (2nde phase)- Recherche de financements
- Approbation déclassement d’un chemin PDIPR
- Usine de potabilisation: Indemnisation lot n°1 et recherche de financements complémentaires
- DOCOBAS : Approbation d’orientations stratégiques
- SPR: délégation de Maitrise d’ouvrage à la Commune
- Instauration d’un régime d’autorisation temporaire de changement d’usage de locaux d’habitation et des conditions de délivrance
- Adoption du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.
- Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme
Enfance – Jeunesse – Solidarités – Sport :
- Bourse des bacheliers de l’année 2024
- Attribution des subventions aux associations
- Renouvellement des Conventions Territoriales Collectives avec la CAF
Port:
- Stratégie environnementale du port pour 2025
- Accueil de la Corsica Classic 2025
- Accueil Trophée Bailli de Suffren 2025
Patrimoine – Culture :
- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel de l’OMT auprès du Centre culturel (Micro-Folies)
- Animation du Label Ville d’Art et d’Histoire – Programmation 2025
- Soutien exceptionnel à l’association U Mare di Cultura
Budget – Comptabilité:
- Admission des créances en non-valeur – Budget Principal M57 « Bonifacio » – 2024
- BP 2024 : Décisions Modificatives
- Reversement excédent Budget Annexe « Port de plaisance »
- Ouverture de crédits section d’investissement 2025 : BP et Budgets annexes
- Renouvellement ligne de trésorerie Caisse d’Epargne
- Budget principal et budget annexe port de plaisance – avance de trésorerie 2024-2025
- Souscription nouveaux emprunts
- CCAS- Participation au fonctionnement (subvention d’équilibre 2025)
- CCAS – Participation complémentaire (subvention d’équilibre 2024)
Divers : Questions diverses
Vous êtes tous conviés à venir assister à cette séance du Conseil Municipal, comme toujours, ce dernier sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Commune.